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Délibérations
Délibération N°73 : Cadeaux de fin d'années pour les personnes âgées de plus de 75 ans .
Délibération N°72 : Location d'un hangar.
Délibération N°71 : Cadeaux aux agents pour la nouvelle année .
Délibération N°70 : Etape 11 DOCOBAS.
Délibération N°69 : instauration d'un droit de préemption urbain .
Délibération N°68 : Enquête publique .
Délibération N°67 : Etape 10 docobas.
Délibération N°66 : Modification de l'appellation des voies du Village
Délibération N°65 : Avancement de grade.
Délibération N°64 : Avancement de grade.
Délibération N°63 : Avancement de grade.
Délibération N°62 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.
Délibération N°61 : Subvention poste de secours
Délibération N°60 : Enquête publique
Délibération N°59 : Convention de location des anneaux du petit port de Sagone
Délibération N°58 : Adoption de la convention pour la création du sentier du Pilellu
Délibération N°57 : Suppression de postes
Délibération N°56 : Modification du budget suite aux conclusions de la cours des comptes.
Délibération N°55 :Recrutement d'un emploie permanant
Délibération N°54 : Création d'un emploi CDD.
Délibération N°53 : Convention d'occupation du domaine public.
Délibération N°52 : Annulation de titre
Délibération N°51 : Convention piste DFCI carrière.
Délibération N°50 : Achat de terrain.
Délibération N°49 : Annule et remplace la délibération 48.
Délibération N°48 : A.O.T.
Délibération N°47 : Demande de subvention.
Délibération N°46 : Demande de subvention .
Délibération N°45 : Demande de subvention pour l'étude des travaux de l'église SAINT SAUVEUR et de la chapelle SAINT ANTOINE.
Délibération N°44 : Versement exceptionnel ecole de SAGONE.
Délibération N°43 : Echange de parcelles.
Délibération N°42 Validation de l'adressage.
Délibération N°41 : Modification de la délibération N°37.
Délibération N°40 :Création d'emplois saisonniers.
Délibération N°39 : Demande de subvention pour la réfection de la route de Crucciate.
Délibération N°38 : Demande de subvention panneaux adressage.
Délibération N°37 : Demande de subvention d'urgence pour poste de secours.
Délibération N°36 :Approbation du budget primitif du lotissement communal de Pinisolu de l'exercice 2024.
Délibération N°35 : Adoption du budget primitif M49 de l'exercice 2024.
Délibération N°34 : Adoption du budget primitif M57 de l'exercice 2024.
Délibération N°33 : Adoption du compte administratif du lotissement communal Pinisolu de l'exercice 2023.
Délibération N°32 : Adoption du compte administratif M49 de l'exercice 2023.
Délibération N°31 : Adoption du compte de administratif M14 l'exercice 2023.
Délibération N°30 : Approbation du compte de gestion du lotissement communal Pinisolu de l'exercice 2023.
Déliberation N°29 : Approbation du compte de gestion M49 de l'exercice 2023.
Délibération N°28 : Approbation du compte de gestion M14 de l'exercice 2023.
Délibération N°27 : Subventions associations.
Délibération N°26 :Etendue de la période estivale.
Délibération N°25 :Autorisation faite au Maire de signer des actes administratifs de ventes.
Délibération N°24 : Application de fongibilité des crédits (M57).
Délibération N°23 : Révision du taux d'Impôts locaux.
Délibération N°22 : Création d'un poste d'adjoint technique 2eme classe de 20 heures.
Délibération N°21 : Enquête publique.
Délibération N°20 : Location d'un espace pour l'installation du poste des Maitres-Nageurs.
Délibération N°19 : Demande de subvention.
Délibération N°18 : Inscription d'un itinéraire de randonnée COGGIA à APPRICIANI.
Délibération N°17 : Adhésion au CAEU.
Délibération N°16 : Révision des taux d'impositions.
Délibération N°15 : Demande de subvention Association CULORI DI COGHJA.
Délibération N°14 : Demande de subvention Association FIGHULA I PETRI.
Délibération N°13 : Demande de subvention Association des chasseurs de la Commune de COGGIA.
Délibération N°12 : Demande de subvention Association SANT'ELISEU
Délibération N°11 : Transfert de l'exercice de la compétence "IRVE" au SDE2A.
Délibération N°10 : Convention relative à l'entretient et à l'aménagement des servitudes d'accès à la mer .
Délibération N°9 : Demande de subvention pour l'achat d'un desherbeur thermique
Délibération N°8 : Demande de subvention pour le remplacement de tables et de chaises.
Délibération N°7 : Demande de subvention pour l'acquisition d'un véhicule de voirie.
Délibération N°6 : Demande de subvention travaux de rénovation Mairie Annexe.
Délibération N°5 : Demande de subvention pour l'installation de poteaux d'éclairage photovoltaïques.
Délibération N°4 : Demande de subvention pour la réfection de la route de Ceresa
Délibération N°3 : Création d'un emploi CDD.
Délibération N°2 : Demande de subvention pour l'amicale des Sapeurs-pompiers de VICO.
Délibération N°1 : Demande de subvention pour archivage
